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Marques déposées par l'association loi 1901 AXA SANTE
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TONIC' SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIC' SANTE
AXA SANTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3780320
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
TONIC\' SANTE de AXA SANTE

Présentation de la marque TONIC' SANTE

Déposée le 5 novembre 2010 par l'association loi 1901 AXA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONIC' SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AXA SANTE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXA SANTE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

La marque TONIC' SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIC' SANTE est expirée depuis le 5 novembre 2020.

AXA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : LES GESTES QUI RASSURENT , SOYONS PREVOYANTS , KISOV'KI


AXA SANTE, association loi 1901 - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


AXA SANTE - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555785 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux via un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à des programmes d'éducation physuque et sportive via un réseau informatique mondial. ;

Programme de sensibilisation contre la sédendarité et de prévention santé par l'éducation physique et sportive destiné au grand public.